Mentions Légales & Informations Officielles de l'Éditeur Associatif
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Personne Morale Éditrice du Site
Le présent portail institutionnel est la propriété exclusive de l'association dénommée MJC LOISIRS ET CULTURE POUR TOUS, organisme à but non lucratif régi par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et du décret d'application du 16 août 1901.
- Dénomination statutaire : MJC LOISIRS ET CULTURE POUR TOUS
- Statut juridique : Association déclarée régie par la loi 1901 (Organisme sans but lucratif)
- Siège social et postal : RUE SAINT MARTIN, 26740 MONTBOUCHER-SUR-JABRON, France
- Numéro d'immatriculation RNA : W263000955 (Préfecture de la Drôme)
- Numéro SIREN (INSEE) : 334897311
- Ligne téléphonique directe : +33 5 91 80 92 74
- Adresse électronique officielle : salmaakter6375749@gmail.com
- Direction de la Publication : Salma Akter, Présidente de l'association
Prestataire d'Hébergement de la Plateforme
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Caractère Désintéressé & Utilité Publique Exclusive
Ce site web constitue un organe d'information purement institutionnel au bénéfice exclusif de la collectivité des habitants de Montboucher-sur-Jabron et de ses partenaires territoriaux. En application des statuts associatifs et des critères fiscaux de l'instruction 4 H-5-06 de la Direction Générale des Finances Publiques :
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Régime des Droits d'Auteur et Contenus Documentaires
L'ensemble des textes, manifestes, procès-verbaux, rapports moraux et éléments typographiques figurant sur ce portail sont la propriété de l'association MJC LOISIRS ET CULTURE POUR TOUS ou font l'objet d'une autorisation formelle d'exploitation à des fins non commerciales d'éducation populaire.
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